RÈGLEMENT PN M

 

RÈGLEMENT R2SEM

 

RÈGLEMENT R3SEM

 

LES BRULES "MODIFICATIONS"

Une association sportive peut, à titre exceptionnel, modifier le liste de ses joueuses ou de ses joueurs brûlés. Pour cela il doit remplir le formulaire "DEMANDE DE MODIFICATION"  en y joignant les pièces justifiant le caractère exceptionnel de la demande.

La CSR décidera, au vue des pièces fournies, d'entériner ou non la modification proposée. La décision sera notifiée à l'association sportive avec la date de validité.

(Article 58 et + des Règlements Sportifs Généraux de la LLBB)